Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

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Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 18:51



Dernière édition par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 19:22, édité 2 fois
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Re: Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 18:57

Plan des cours dispensés
Introduction aux notions de droit et de justice.
 Définitions générales des deux termes ainsi que le lien les unissant.
 Problématique : Où doit s’arrêter le droit pour laisser place à la justice ?

I. La loi.
 Définition,
 Exemples vastes
 Evolution des mentalités, mise à l’écrit.
 Divers supports (ouvrant sur les sujets suivants)

II. Le Droit Coutumier et le Droit Ecrit.

III. Le Codex.

 Développés ensembles pour des raisons logiques, définitions des trois termes,
 Droit non écrit dit Coutumier. Notion plus simple que le droit écrit qui évolua rapidement. Droit Coutumier = règles de vie fondamentales établies par les Anciens, ayant servi de base législative : critère du bon père de famille, l’universalité d’action, la jurisprudence.
 Droit Ecrit : DE. Evidemment opposé au terme de Droit Coutumier : DC. Donc le Droit Coutumier se base sur le bon sens, les usages habituels et en vigueur et donc la jurisprudence.

Dans un Droit Coutumier réel, original, et non pollué par des juristes amateur, les écrits ne sont que des explications, des interprétations de la Coutume, et certainement pas des textes législatifs définissant les règles du droit.
 Codex : explication de l’ensemble des lois régissant duchés ou comtés, sous la gouverne royale ou pas.

IV. La Charte de Bonne Justice.
 CBJ : explication et exemplaire donné.
 la Charte de Bonne Justice que nomment CBJ, tous ceux qui la connaissent, et un guide juridique édité par la Cour d'Appel, à usage des magistrats de province, Procureurs, Juges, et maires là ou ces derniers peuvent instruire des procès, pour que puissent être rendue une justice conforme à certains principes de droit.
 Notions de la jurisprudence.
QUESTIONS SUR LA PREMIERE PARTIE

V. Les métiers du droit et de la justice.
 L’avocat.
 Le juge.
 La question de la partialité chez les juristes et les avocats.

VI. Le procès.
 Prendre conscience que toutes les mises en procès ne sont pas acceptées. Que faut-il pour intenter un procès à quelqu’un ?
 Déroulement d’un procès.
 Chefs d’accusations, appels à la barre, témoignages, verdicts.

VII. La déontologie.
 A qui s’applique-t-elle ?
 Qu’est-ce c’est ?
 Neutralité.

VIII. Plaidoiries.
 Clés du bon avocat : se dévoiler sans dévoiler son jeu, donner pour savoir recevoir.
 Parties de la plaidoirie
 Mise en situation.

IX. Droit, provinces vassales, institutions.
 Domaine royal
 Villes franches
 Hors domaine royal
 La Curie, une institution romaine.

X. Faire Appel.
 Trouver en tant qu’avocat de l’accusé des moyens de faire pencher la balance vers lui pour obtenir un appel.
 Qu’est-ce qu’exactement qu’un appel ?
 Reprend-t-on tout le procès ou n’est-ce qu’une façade pour préserver le jugement dit Equitable ?

XI. Haute-Cour de Justice

XII. Glossaire.

XIII. Examen Final.
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Re: Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 19:06


Statuts du séminaire juridique lescurien :


Les séminaristes et membres de l’autorité collégiale doivent obligatoirement approuver ces statuts.



I) De l'entrée au séminaire juridique :



Tout fidèle aristotélicien, baptisé, croyant et respectueux de notre Sainte Eglise peut demander à être inscrit au séminaire juridique.
Mais l’inscription ne signifie pas admission.

L’admission ne sera effective qu’après l’introduction et la réponse aux deux premières questions.

Les professeurs peuvent en outre refuser, comme bon leur semble, toute demande sans pour autant motiver leur refus. En cas de forte affluence, un postulant au séminaire peut faire valoir un soutien, voire un parrainage d’un noble ou mieux d’un membre du clergé. Seront aussi privilégiés les amis lescuriens et les érudits de la voie de la Justice.



II) De l'indépendance du séminaire juridique :



Le séminaire lescurien est apparenté à l’ordre lescurien, mais il est relativement autonome par rapport au couvent lescurien.
Les cellules des séminaristes se trouvent dans l’aile droite du couvent lescurien. Ils doivent respecter les lieux, ne pas troubler l’atmosphère de prière qui y règne. La bibliothèque lescurienne est à la disposition des séminaristes, sauf avis contraire de l’archiviste lescurien.
Les professeurs du séminaire juridique ne sont pas forcément des amis lescuriens, mais rejoindre l'ordre leur est fortement conseillé.


III) De l'autorité collégiale :



F
idèle au principe d’équité, le séminaire juridique lescurien est administré par un « doyen » et dirigé par une autorité collégiale, comprenant ledit doyen, le recteur de l’ordre lescurien et tous les professeurs.
Toute question peut être soulevée lors d’une réunion capitulaire par un de ces acteurs et jugée par l’autorité collégiale.

La hiérarchie sous-mentionnée est la seule valable pour le séminaire, les grades et autres fonctions extérieures sont non avenus.

1) Le doyen

Le doyen, premier dignitaire du séminaire médical qu’il supervise, est le garant de sa bonne gestion générale et le représente à l’extérieur le cas échéant. Il dispose de quatre voix lors d’un vote au sein de l’autorité collégiale qu’il préside. Il est de surcroît le responsable et supérieur des professeurs et veille également à l’enseignement donné aux séminaristes. Il est nécessairement ami lescurien et ancien professeur du séminaire (excepté pour le tout premier doyen). Il a toute autorité sur tous les membres de ce séminaire, sauf en cas de sanction ou de décision collégiale.

2) Le recteur de l'Ordre lescurien

Le recteur de l’ordre lescurien n’a qu’une fonction de contrôle, il dispose de deux voix lors d’un vote au sein de l’autorité collégiale.

3) Le doyen honoraire

Le titre honorifique de doyen honoraire est proposé au plus âgé des professeurs. Il dispose de deux voix en sein de l’autorité collégiale.

4) Les professeurs

Les professeurs sont chargés de donner les cours aux séminaristes, ils les notent et les corrigent. Ils disposent chacun d'une voix lors d’un vote au sein de l’autorité collégiale. Ils sont eux même titulaire du séminaire juridique.

5) Les professeurs honoraires

Le titre, honorifique seulement, de professeur honoraire peut être proposé à un séminariste qui a obtenu une note excellente tout examen confondu. S’il ne dispose pas de voix lors d’un vote au sein de l’autorité collégiale, il peut toutefois donner son avis sur l’objet de la réunion capitulaire.

6) Les professeurs émérites

Le titre de professeur émérite revient à chaque professeur qui, après une carrière digne et énergique, souhaite cesser de donner des cours. Il dispose d’une voix lors d’un vote au sein de l’autorité collégiale.

7) Cas d’un professeur extraordinaire

Il est invité pour donner un cours exceptionnellement, il ne fait pas partie de l’autorité collégiale.



IV) Des votes au sein de l'autorité collégiale :



Toute question soulevée par un membre de l’autorité collégiale ne se conclut pas forcément par un vote, sauf en cas d’admission d’un nouveau professeur, de remise de titres honorifiques (dite aussi cérémonie honoris causa), de sanctions, d’élection d’un nouveau doyen et enfin de modification des cours ou des présents statuts.

En cas d’égalité dans les votes ou de modifications des statuts, seuls comptent alors les avis du doyen, du recteur de l’ordre lescurien et du doyen honoraire, qui disposent alors d’une seule voix chacun. L'abstention n'est pas admise pour ce vote. S'il y a vacance de l'une des trois charges, le doyen décide seul.

Les fonctions de doyen, de recteur de l'ordre lescurien et de doyen honoraire ne sont pas cumulables; toutes les autres charges et titres peuvent être cumulés.



V) De l'enseignement dispensé :



1) Des cours

L’enseignement du Séminaire juridique lescurien se divise en douze cours, à l’issu desquels le séminariste devra passer un examen final.
Un séminariste est suivi par un seul professeur tout au long du séminaire, sauf en cas d’absence de celui-ci.

2) De la notation

Pour chaque cours, le séminariste doit répondre à au moins une question ou rendre une rédaction, que le professeur note de 1 à 5.
Seul l’examen final est noté sur 10.

[HRP : le séminariste qui fera montre d’une bonne maîtrise du RP et qui suivra les messes du couvent lescurien lors de son scolasticat, lorsque c’est possible, se verra octroyé un bonus]

3) De l'obtention du diplôme

A la fin du cursus, le séminariste obtient son diplôme si et seulement s’il est parvenu à 35 points sur l'ensemble de ses notes (sauf en cas de soutien d'un professeur qui peut demander alors un vote de l’autorité collégiale pour que l'étudiant obtienne malgré tout son diplôme).

En cas d’obtention d'un diplôme, celui-ci est décerné avec une appréciation (conjointe) des professeurs concernés et du doyen.

4) Des mentions

Les mentions sont accordées en fonction des notes, mais aussi selon le bon vouloir des seuls professeurs qui ont donné les cours.



- 40 points ou plus : Mention Excellente (professeur honoraire)
- De 35 à 40 points : Mention Très honorable
- De 30 à 35 points : Mention Honorable
- De 25 à 30 points : Mention Passable





En cas de contestation des notes ou des remises de mention par les professeurs, le doyen tranchera ; en cas de contestation des notes ou des remises de mention par les séminaristes, un vote est organisé au sein de l’autorité collégiale.



Ecrit par Soeur Carmen Esmée, sur inspiration de Frère Hardouin


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Re: Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 19:08


Le corps professoral :



Doyen du séminaire :
Soeur Isabelle Lupin

Doyen honoraire :

Professeurs :

Professeurs émérites :

Professeurs honoraires :
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Re: Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 19:09


Des cellules inutilisées :


Les cellules inutilisées durant plus d'un mois seront fermées et archivées. Les élèves qui voudraient poursuivre leur cursus le pourront à la suite d'une demande élégamment formulée auprès d'un professeur.
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Re: Informations sur le séminaire Juridique Lescurien

Message par Carmen_Esmée. le Mer 16 Oct - 19:10


Liste des diplômés du séminaire Juridique :
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