Statuts de l'Assemblée Épiscopale de France

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Statuts de l'Assemblée Épiscopale de France

Message par Seriella le Dim 4 Nov - 14:49

Statuts de l'Assemblée Épiscopale de France


L'Assemblée Épiscopale de France est nommée ci-après AEF.

1. Rôle général

1.1 L'AEF s'occupe de toutes les affaires temporelles du Royaume de France, en concertation avec les autres autorités ecclésiastiques compétentes, en particulier la Nonciature Apostolique.

1.2. L'AEF choisit les grandes orientations de l'Église en France en accord avec le Dogme, le Droit Canon et les décisions prises par la Curie.

2. Composition

2.1 L'AEF est composée de membres de droit et de membres cooptés.

2.2 Les membres de droit sont :
    -les archevêques et évêques de France, c'est-à dire ceux dont au moins une paroisse sous leur autorité fait partie du Royaume de France;
    -les abbés de monastères situés en France;
    -les cardinaux;
    -les évêques In Partibus et émérites résidant dans la zone sous l'autorité de l'assemblée épiscopale française.
2.3 Les évêques et archevêques qui sont restés en poste plus de trois mois restent membres émérites pendant trois mois après leur démission. Une révocation n'est pas une démission et ne donne pas droit à l'éméritat.

2.4 Les membres cooptés sont choisis par l'AEF sur base de leurs qualités morales, intellectuelles et religieuses.

3. Fonctionnement

3.1 Les décisions sont prises lors de consultations des membres de l'AEF.

3.2 Tous les membres de l'AEF peuvent participer aux débats, mais seuls les archevêques, les évêques et les abbés In Gratebus de France peuvent lancer une consultation et voter.

3.3 Le vote doit toujours être précédé d'une période de débat d'un minimum de trois jours. Il doit en outre être ouvert pendant une période d'une semaine.

3.4 Le vote peut être lancé immédiatement et le délai de vote raccourci à trois jours en accord avec le Primat, sur sa décision ou dans les cas prévus dans les procédures d'urgence.

3.5 Le vote devra toujours comporter une et une seule possibilité de voter blanc.

3.6 La décision se prend à la majorité simple des voix exprimées. Les votes blancs ne comptent donc pas.

3.7 Les cas suivants autorisent la procédure d'urgence :
    -absence* non-déclarée du Primat et de ses Vice-Primat pendant deux semaines;
    -conflit armé impliquant des paroisses françaises;
    ;révocation d'un membre de l'AEF sur demande de l'Inquisition.
*par absence est entendu la non-participation aux débats de l'AEF ou la retraite spirituelle

4. La Primatie

4.1 Le Primat est le chef de l'Église de France, il dirige l'AEF.

4.2 Le Primat est élu par les membres de l'AEF selon le scrutin normal. Il a un mandat de quatre mois.

4.3 Le(s) candidats à la primatie doit/devront fournir un CV complet et un programme. Il(s) doit/devront également être membre(s) de droit depuis plus de trois mois.

4.4 Le Primat doit nommer d'un à trois Vice(s)-Primat(s) en mentionnant leur ordre de priorité. Il peut les choisir et les révoquer comme bon lui semble. Ils forment l'équipe primatiale.

4.5 En cas d'absence, le Primat est suppléé par un Vice-Primat selon l'ordre de priorité. Le vice-Primat obtient alors tous les pouvoirs dévolus au Primat jusqu'au retour de celui-ci.

4.6 Les membres de l'équipe primatiale veilleront à annoncer leurs absences, afin de permettre le bon fonctionnement de l'AEF.

4.7 Le Primat dispose d'un mandat tacite et permanent lui conférant tous les pouvoirs dont dispose l'AEF. Il peut donc prendre des décrets de manière unilatérale. Ces décrets peuvent à leur tour est annulé par l'AEF, la procédure d'annulation ayant un effet suspensif.

4.8 Le Primat peut être destitué par une motion de censure. Cette motion s'applique obligatoirement à l'ensemble de l'équipe primatiale. Elle se déroule selon le scrutin normal.

5. Pouvoirs particuliers

5.1 L'AEF nomme et révoque les évêques et archevêques.

5.1.1 Le Primat annonce les diocèses vacants à l'AEF et en place d'Aristote. A charge pour les clercs de répercuter l'information dans leur région, au sein de leur Ordre ou auprès des personnes qu'ils estiment digne de la charge.

5.1.2 Seuls les théologiens possédant une expérience de trois mois à la charge d'une paroisse ou d'une charge diocésaine (tel un chanoine, ou un archidiacre, par exemple) peuvent postuler à la charge d'évêque et seuls les évêques ayant au moins trois mois d'expérience peuvent postuler à la charge d'archevêque métropolitain. Tout candidat devra au moins être inscrit à un séminaire primaire, et à trois mois pour compléter sa formation.

5.1.3 Les candidats doivent se faire connaître auprès du Primat avec un CV et une lettre de motivation. Le Primat peut écarter des candidatures farfelues ou inadaptée mais il doit le signaler à l'AEF.

5.1.4 Le Primat collecte les candidatures et lance le vote aussi vite que possible pour que l'élection se passe dans de bonnes conditions.

5.1.5 Si un seul candidat se présente, le vote se fait par "pour" ou "contre".

5.1.6 Si plusieurs candidats se présentent, celui qui obtient le plus de voix emporte l'élection.

5.1.7 La révocation d'un évêque ou d'un archevêque se fait par un scrutin normal.

5.1.8 Les faits suivants sont des motifs de révocation :
    -absence de plus d'un mois sans justification ou annonce préalable;
    -manquement à la Foi, si jugé comme tel par le tribunal interne de l'Inquisition;
    -ingérence dans les affaires d'un autre diocèse malgré les avertissements de ces supérieurs;
    -indiscipline et obstination dans celle-ci (l'AEF pouvant être juge de ce point);
    -échec dans sa charge (sur avis du Primat après enquête de celui-ci, qui devrait être présenté à l'AEF).


5.1.9 Tout évêque ou archevêque qui présente sa démission doit la soumettre au vote et attendre le résultat.

5.2 L'AEF propose à la Curie les évêques In Partibus résidant dans la zone sous l'autorité de l'AEF.

5.2.1 Le choix de suggérer un évêque In Partibus ou un autre se fait sur proposition d'un membre de droit de l'AEF.

5.2.2 L'élection se fait selon le scrutin normal.





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